Mentions légales
Propriétaire et éditeur du site ElixProd.fr : Gaillard-Felix Jean Michel auto-entrepreneur conseil en systèmes et logiciels informatiques, dont le siège social est 849 bd Bacon – 06600 - Antibes
N°Siret: 512 935 305 00015 N°APE : 6202A Téléphone: 06 14 324 714
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Courriel: utiliser ce formulaire
Hébergement réalisé par la Société o2switch - Clermont-Ferrand
Droits d'auteur:
Le site ElixProd.fr constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Gaillard-Felix Jean Michel bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par Gaillard-Felix Jean Michel.
Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Les logos, images et marques ou tout autre élément relatif aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site ElixProd sont la propriété respective de leurs auteurs.
ElixProd.fr contient des liens vers d’autres sites, et n’est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. Ces liens sont proposés dans un but d’information de l’internaute.
Informatiques et Libertés:
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi . Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail ou à l'adresse suivante : Gaillard-Felix Jean Michel, 849 bd Bacon, 06600 Antibes. De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. Ces informations susceptibles d'être collectées sur le présent site étant exclusivement destinées au traitement de votre demande de devis ou de prise de contact par le biais des formulaires correspondants.
Téléchargez les Mentions Légales.


